Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE BARBEIRANNE
SCEA CHATEAU BARBEIRANNE Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3464298
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
DOMAINE BARBEIRANNE de CHATEAU BARBEIRANNE Société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque DOMAINE BARBEIRANNE

Déposée le 20 novembre 2006 par la société CHATEAU BARBEIRANNE Société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BARBEIRANNE »

Le déposant est la société CHATEAU BARBEIRANNE Société civile d'exploitation agricole domicilié(e) 00 La Pellegrine,83790 PIGNANS - 83790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 290 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU BARBEIRANNE domicilié(e) 00 La Pellegrine,83790 PIGNANS - 83790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARBEIRANNE est expirée depuis le 20 novembre 2016.

CHATEAU BARBEIRANNE Société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARBEIRANNE


SCEA CHATEAU BARBEIRANNE Société civile d'exploitation agricole - 00 La Pellegrine,83790 PIGNANS - 83790 - France - SIREN 388290538


SCEA CHATEAU BARBEIRANNE - 00 La Pellegrine,83790 PIGNANS - 83790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Vins de pays et d'appellation d'origine.